ACCORD DE SAVEURS
Active4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
ACCORD DE SAVEURS est une SARL immatriculée le 15 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 315 536. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Carmes, 44000 Nantes. Elle exerce une activité de autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z).
Fiche d'identité de ACCORD DE SAVEURS
INSEE- Dénomination
- ACCORD DE SAVEURS
- SIREN
- 484 315 536
- SIRET (siège)
- 484 315 536 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13484315536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 315 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Date de création
- 15 octobre 2005
- Siège social
- 13 RUE DES CARMES, 44000, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACCORD DE SAVEURS
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
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Finances de ACCORD DE SAVEURS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACCORD DE SAVEURS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ACCORD DE SAVEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
484 315 536 00017 · ouvert le 15 octobre 2005 · NAF 4729Z
Documents juridiques de ACCORD DE SAVEURS
INPIConformité de ACCORD DE SAVEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCORD DE SAVEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ACCORD DE SAVEURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACCORD DE SAVEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ACCORD DE SAVEURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2005
Questions fréquentes sur ACCORD DE SAVEURS
Quel est le numéro SIREN de ACCORD DE SAVEURS ?
Le numéro SIREN de ACCORD DE SAVEURS est 484 315 536. Le SIRET de son siège social est 484 315 536 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13484315536.
Où se situe le siège social de ACCORD DE SAVEURS ?
Le siège social de ACCORD DE SAVEURS est situé 13 rue des Carmes, 44000 Nantes.
ACCORD DE SAVEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, ACCORD DE SAVEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACCORD DE SAVEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCORD DE SAVEURS.
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