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ACCORD SUBTIL

Active
Siren938 499 886SAS75020 ParisCréée le 16 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ACCORD SUBTIL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 499 886. Son siège social est situé 262 RUE des Pyrénées, 75020 Paris. Son activité principale relève du code NAF 9609Z. MARIE Nonnenmacher exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACCORD SUBTIL

Dénomination
ACCORD SUBTIL
SIREN
938 499 886
SIRET (siège)
938 499 886 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77938499886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 499 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
16 décembre 2024
Siège social
262 RUE des Pyrénées, 75020, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACCORD SUBTIL

Toutes activités liées au bien-être et au développement personnel, individuel ou en groupe, pour particuliers et professionnels.

Finances de ACCORD SUBTIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACCORD SUBTIL

MN

MARIE Nonnenmacher

Président de SAS

Depuis la création (16 décembre 2024) · 1 an

Établissements de ACCORD SUBTIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75020 ParisSiègeFermé

    938 499 886 00019 · ouvert le 04 décembre 2024 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ACCORD SUBTIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de ACCORD SUBTIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCORD SUBTIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACCORD SUBTIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCORD SUBTIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACCORD SUBTIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACCORD SUBTIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCORD SUBTIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2024

Questions fréquentes sur ACCORD SUBTIL

Quel est le numéro SIREN de ACCORD SUBTIL ?

Le numéro SIREN de ACCORD SUBTIL est 938 499 886. Le SIRET de son siège social est 938 499 886 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77938499886.

Qui dirige ACCORD SUBTIL ?

ACCORD SUBTIL est dirigée par MARIE Nonnenmacher, président de sas.

Où se situe le siège social de ACCORD SUBTIL ?

Le siège social de ACCORD SUBTIL est situé 262 RUE des Pyrénées, 75020 Paris.

ACCORD SUBTIL est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCORD SUBTIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCORD SUBTIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCORD SUBTIL.

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