ACCORD VERT
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
- Capital social
- 500 €
ACCORD VERT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2018, identifiée par le SIREN 837 605 237. Elle est domiciliée 50 rue du Saule Saint Jacques, 91540 Mennecy. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z). STEPHANE DELAVIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ACCORD VERT
INSEE- Dénomination
- ACCORD VERT
- SIREN
- 837 605 237
- SIRET (siège)
- 837 605 237 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71837605237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 605 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 20 février 2018
- Siège social
- 50 RUE DU SAULE SAINT JACQUES, 91540, MENNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACCORD VERT
Elagueur.
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Finances de ACCORD VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACCORD VERT
INSEEÉtablissements de ACCORD VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91540 MENNECYSiègeActif
837 605 237 00010 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 8130Z
Documents juridiques de ACCORD VERT
INPIConformité de ACCORD VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCORD VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ACCORD VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACCORD VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ACCORD VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- création
Date d'effet : 20 février 2018
Questions fréquentes sur ACCORD VERT
Quel est le numéro SIREN de ACCORD VERT ?
Le numéro SIREN de ACCORD VERT est 837 605 237. Le SIRET de son siège social est 837 605 237 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71837605237.
Qui dirige ACCORD VERT ?
ACCORD VERT est dirigée par STEPHANE DELAVIS, président de sas.
Où se situe le siège social de ACCORD VERT ?
Le siège social de ACCORD VERT est situé 50 rue du Saule Saint Jacques, 91540 Mennecy.
ACCORD VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, ACCORD VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACCORD VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCORD VERT.
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