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ACCORDAN

Active
Siren833 976 764SARL25440 MESMAYCréée le 14 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ACCORDAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2017, identifiée par le SIREN 833 976 764. Elle est domiciliée 11 Grande rue, 25440 Mesmay. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO GIBOUDEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ACCORDAN

Dénomination
ACCORDAN
SIREN
833 976 764
SIRET (siège)
833 976 764 00021
N° TVA intracommunautaire
FR89833976764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 976 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
8559A
Date de création
14 décembre 2017
Siège social
11 GRANDE RUE, 25440, MESMAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ACCORDAN

La recherche, le conseil et la formation, dans le domaine de la nutrition et du soin aux animaux. Tous travaux d'édition et l'organisation de conférences. Toutes opérations commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes.

Finances de ACCORDAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACCORDAN

BG

BRUNO GIBOUDEAU

Gérant

Depuis la création (14 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de ACCORDAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25440 MESMAYSiègeActif

    833 976 764 00021 · ouvert le 21 décembre 2018 · NAF 8559A

  • 39600 ARBOISFermé

    833 976 764 00013 · ouvert le 08 décembre 2017 · NAF 8559A

Documents juridiques de ACCORDAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2019

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de ACCORDAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCORDAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACCORDAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCORDAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACCORDAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACCORDAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCORDAN

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2019-02-20 · Début d'activité : 2018-12-21

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2017

Questions fréquentes sur ACCORDAN

Quel est le numéro SIREN de ACCORDAN ?

Le numéro SIREN de ACCORDAN est 833 976 764. Le SIRET de son siège social est 833 976 764 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89833976764.

Qui dirige ACCORDAN ?

ACCORDAN est dirigée par BRUNO GIBOUDEAU, gérant.

Où se situe le siège social de ACCORDAN ?

Le siège social de ACCORDAN est situé 11 Grande rue, 25440 Mesmay.

ACCORDAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCORDAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCORDAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCORDAN.

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