ACEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 819 928, ACEL est une SCI créée le 9 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Etoiles, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par LUMIA EMILIO ENRICO FAUSTO FRANCESCO ROMANO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ACEL
INSEE- Dénomination
- ACEL
- SIREN
- 408 819 928
- SIRET (siège)
- 408 819 928 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41408819928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 819 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 septembre 1996
- Siège social
- 1 RUE DES ETOILES, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACEL
Acquisition de tous biens immeubles et tous terrains notamment du 3 rue jules ferry 92240 Malakoff administration exploitation entretien
Finances de ACEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACEL
INSEELUMIA EMILIO ENRICO FAUSTO FRANCESCO ROMANO
Gérant
Depuis la création (09 septembre 1996) · 30 ans
Établissements de ACEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
408 819 928 00016 · ouvert le 09 septembre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de ACEL
INPIComptes annuels de ACEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ACEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 24 mai 2022 · N° 21/03917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 septembre 1993 · N° 92-41.520
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1996
Questions fréquentes sur ACEL
Quel est le numéro SIREN de ACEL ?
Le numéro SIREN de ACEL est 408 819 928. Le SIRET de son siège social est 408 819 928 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41408819928.
Qui dirige ACEL ?
ACEL est dirigée par LUMIA EMILIO ENRICO FAUSTO FRANCESCO ROMANO, gérant.
Où se situe le siège social de ACEL ?
Le siège social de ACEL est situé 1 rue des Etoiles, 06000 Nice.
ACEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ACEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACEL.
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