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Acem Khaled

Active
Siren991 268 335Entrepreneur individuel38400 Saint-Martin-d'HèresCréée le 11 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Acem Khaled est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 octobre 2025 sous le numéro SIREN 991 268 335. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE Doyen Gosse, 38400 Saint-Martin-d'Hères. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Acem Khaled

Dénomination
Acem Khaled
SIREN
991 268 335
SIRET (siège)
991 268 335 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66991268335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 268 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
11 octobre 2025
Siège social
4 RUE Doyen Gosse, 38400, Saint-Martin-d'Hères
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Acem Khaled

Nettoyage courant bâtiment

Finances de Acem Khaled

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Acem Khaled

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Acem Khaled

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38400 Saint-Martin-d'HèresSiègeActif

    991 268 335 00015 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Acem Khaled

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Acem Khaled

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Acem Khaled. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Acem Khaled

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Acem Khaled. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Acem Khaled n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Acem Khaled

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2025

Questions fréquentes sur Acem Khaled

Quel est le numéro SIREN de Acem Khaled ?

Le numéro SIREN de Acem Khaled est 991 268 335. Le SIRET de son siège social est 991 268 335 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66991268335.

Où se situe le siège social de Acem Khaled ?

Le siège social de Acem Khaled est situé 4 RUE Doyen Gosse, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

Acem Khaled est-elle toujours en activité ?

Oui, Acem Khaled est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Acem Khaled est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Acem Khaled.

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