CheckersProcédures

ACHARD DANIEL

Active
Siren305 281 370Entrepreneur individuel91290 ARPAJONCréée le 01 janvier 1900
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 305 281 370, ACHARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Pasteur, 91290 Arpajon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de ACHARD DANIEL

Dénomination
ACHARD DANIEL
SIREN
305 281 370
SIRET (siège)
305 281 370 00026
N° TVA intracommunautaire
FR95305281370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 281 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
4 RUE PASTEUR, 91290, ARPAJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACHARD DANIEL

Exploitation d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur, auto-école.

Finances de ACHARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACHARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACHARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91290 ARPAJONSiègeActif

    305 281 370 00026 · ouvert le 03 novembre 1975 · NAF 8553Z

Documents juridiques de ACHARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACHARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACHARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACHARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ACHARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ACHARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ACHARD DANIEL est 305 281 370. Le SIRET de son siège social est 305 281 370 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95305281370.

Où se situe le siège social de ACHARD DANIEL ?

Le siège social de ACHARD DANIEL est situé 4 rue Pasteur, 91290 Arpajon.

ACHARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ACHARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACHARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD DANIEL.