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ACHARD DANIEL

Active
Siren313 520 215Entrepreneur individuel26220 MONTJOUXCréée le 30 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ACHARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 1988 sous le numéro SIREN 313 520 215. Son siège social est situé 47 Che de Bonhomme, 26220 Montjoux. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ACHARD DANIEL

Dénomination
ACHARD DANIEL
SIREN
313 520 215
SIRET (siège)
313 520 215 00044
N° TVA intracommunautaire
FR60313520215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 520 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 septembre 1988
Siège social
47 CHE DE BONHOMME, 26220, MONTJOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ACHARD DANIEL

Production d'électricité

Finances de ACHARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACHARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACHARD DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26220 MONTJOUXSiègeActif

    313 520 215 00044 · ouvert le 13 décembre 2024 · NAF 3511Z

  • 25000 BESANCONFermé

    313 520 215 00010 · ouvert le 01 août 1988 · NAF 553A

  • 25000 BESANCONFermé

    313 520 215 00028 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de ACHARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACHARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACHARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACHARD DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1988

Questions fréquentes sur ACHARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ACHARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ACHARD DANIEL est 313 520 215. Le SIRET de son siège social est 313 520 215 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60313520215.

Où se situe le siège social de ACHARD DANIEL ?

Le siège social de ACHARD DANIEL est situé 47 Che de Bonhomme, 26220 Montjoux.

ACHARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ACHARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACHARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD DANIEL.

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