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ACHARD DANIEL

Active
Siren419 420 195Entrepreneur individuel21560 ARC-SUR-TILLECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ACHARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 419 420 195. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Drapeau, 21560 Arc-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 924Z.

Fiche d'identité de ACHARD DANIEL

Dénomination
ACHARD DANIEL
SIREN
419 420 195
SIRET (siège)
419 420 195 00010
N° TVA intracommunautaire
FR71419420195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 420 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
924Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
1 RUE DU DRAPEAU, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACHARD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ACHARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACHARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACHARD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeFermé

    419 420 195 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 924Z

Documents juridiques de ACHARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACHARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACHARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACHARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ACHARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ACHARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ACHARD DANIEL est 419 420 195. Le SIRET de son siège social est 419 420 195 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71419420195.

Où se situe le siège social de ACHARD DANIEL ?

Le siège social de ACHARD DANIEL est situé 1 rue du Drapeau, 21560 Arc-sur-Tille.

ACHARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ACHARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACHARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD DANIEL.

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