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ACHARD DAVID

Active
Siren503 329 195Entrepreneur individuel21850 SAINT-APOLLINAIRECréée le 25 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ACHARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2008, identifié par le SIREN 503 329 195. Son siège social est situé 9 rue Champ aux Pierres, 21850 Saint-Apollinaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ACHARD DAVID

Dénomination
ACHARD DAVID
SIREN
503 329 195
SIRET (siège)
503 329 195 00021
N° TVA intracommunautaire
FR43503329195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 329 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
25 mars 2008
Siège social
9 RUE CHAMP AUX PIERRES, 21850, SAINT-APOLLINAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ACHARD DAVID

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de ACHARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACHARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACHARD DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21850 SAINT-APOLLINAIRESiègeActif

    503 329 195 00021 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 4789Z

  • 21000 DIJONFermé

    503 329 195 00013 · ouvert le 25 mars 2008 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ACHARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACHARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACHARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACHARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACHARD DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-27 · Début d'activité : 2008-03-25

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2008

Questions fréquentes sur ACHARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de ACHARD DAVID ?

Le numéro SIREN de ACHARD DAVID est 503 329 195. Le SIRET de son siège social est 503 329 195 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43503329195.

Où se situe le siège social de ACHARD DAVID ?

Le siège social de ACHARD DAVID est situé 9 rue Champ aux Pierres, 21850 Saint-Apollinaire.

ACHARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ACHARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACHARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD DAVID.

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