ACHARD DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ACHARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 juillet 2009 sous le numéro SIREN 514 357 490. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Bourgogne, 58000 Saint-Eloi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de ACHARD DAVID
INSEE- Dénomination
- ACHARD DAVID
- SIREN
- 514 357 490
- SIRET (siège)
- 514 357 490 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71514357490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 357 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 29 juillet 2009
- Siège social
- RTE DE BOURGOGNE, 58000, SAINT-ELOI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACHARD DAVID
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Finances de ACHARD DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACHARD DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ACHARD DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58000 SAINT-ELOISiègeActif
514 357 490 00010 · ouvert le 29 juillet 2009 · NAF 4789Z
Documents juridiques de ACHARD DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ACHARD DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACHARD DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACHARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACHARD DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juillet 2009
Questions fréquentes sur ACHARD DAVID
Quel est le numéro SIREN de ACHARD DAVID ?
Le numéro SIREN de ACHARD DAVID est 514 357 490. Le SIRET de son siège social est 514 357 490 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71514357490.
Où se situe le siège social de ACHARD DAVID ?
Le siège social de ACHARD DAVID est situé Rte de Bourgogne, 58000 Saint-Eloi.
ACHARD DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ACHARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACHARD DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD DAVID.
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