ACHARD JEAN-LUC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 407 595 040, ACHARD JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé La Batisse, 63590 La Chapelle Agnon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ACHARD JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- ACHARD JEAN-LUC
- SIREN
- 407 595 040
- SIRET (siège)
- 407 595 040 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28407595040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 595 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LA BATISSE, 63590, LA CHAPELLE AGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACHARD JEAN-LUC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ACHARD JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63590 LA CHAPELLE AGNONSiègeActif
407 595 040 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B
Conformité de ACHARD JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACHARD JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ACHARD JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur ACHARD JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de ACHARD JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de ACHARD JEAN-LUC est 407 595 040. Le SIRET de son siège social est 407 595 040 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28407595040.
Où se situe le siège social de ACHARD JEAN-LUC ?
Le siège social de ACHARD JEAN-LUC est situé La Batisse, 63590 La Chapelle Agnon.
ACHARD JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, ACHARD JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACHARD JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD JEAN-LUC.
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