ACHART JEAN
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
ACHART JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 1987 sous le numéro SIREN 322 964 495. Son siège social est situé 43 Rte de Dracy Saint-Loup, 71400 Curgy. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de ACHART JEAN
INSEE- Dénomination
- ACHART JEAN
- SIREN
- 322 964 495
- SIRET (siège)
- 322 964 495 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR73322964495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 964 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 04 novembre 1987
- Siège social
- 43 RTE DE DRACY SAINT-LOUP, 71400, CURGY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ACHART JEAN
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de ACHART JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71400 CURGYSiègeActif
322 964 495 00038 · ouvert le 05 mars 2018 · NAF 7022Z
- 71400 AUTUNFermé
322 964 495 00020 · ouvert le 20 août 1987 · NAF 4777Z
Conformité de ACHART JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACHART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ACHART JEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- création
Date d'effet : 04 novembre 1987
Questions fréquentes sur ACHART JEAN
Quel est le numéro SIREN de ACHART JEAN ?
Le numéro SIREN de ACHART JEAN est 322 964 495. Le SIRET de son siège social est 322 964 495 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73322964495.
Où se situe le siège social de ACHART JEAN ?
Le siège social de ACHART JEAN est situé 43 Rte de Dracy Saint-Loup, 71400 Curgy.
ACHART JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ACHART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACHART JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHART JEAN.
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