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ACHOUR AMEL

Active
Siren798 118 972Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 23 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ACHOUR AMEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 118 972. Elle est domiciliée 13 rue du General Bares residence Comminges Appt 74, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de ACHOUR AMEL

Dénomination
ACHOUR AMEL
SIREN
798 118 972
SIRET (siège)
798 118 972 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04798118972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 118 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
23 octobre 2013
Siège social
13 RUE DU GENERAL BARES RESIDENCE COMMINGES APPT 74, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACHOUR AMEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ACHOUR AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACHOUR AMEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACHOUR AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    798 118 972 00016 · ouvert le 23 octobre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de ACHOUR AMEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACHOUR AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHOUR AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACHOUR AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHOUR AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACHOUR AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACHOUR AMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2013

Questions fréquentes sur ACHOUR AMEL

Quel est le numéro SIREN de ACHOUR AMEL ?

Le numéro SIREN de ACHOUR AMEL est 798 118 972. Le SIRET de son siège social est 798 118 972 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04798118972.

Où se situe le siège social de ACHOUR AMEL ?

Le siège social de ACHOUR AMEL est situé 13 rue du General Bares residence Comminges Appt 74, 31400 Toulouse.

ACHOUR AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ACHOUR AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACHOUR AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHOUR AMEL.

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