ACI ARCHITECTEURS

Active

Siren401 819 602SARL10000 TROYESCréée le 01 août 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ACI ARCHITECTEURS est une SARL immatriculée le 1er août 1995 sous le numéro SIREN 401 819 602. Elle est domiciliée 14 rue Larivey, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742A.

Fiche d'identité de ACI ARCHITECTEURS

INSEE

Dénomination: ACI ARCHITECTEURS
SIREN: 401 819 602
SIRET (siège): 401 819 602 00012
N° TVA intracommunautaire: FR48401819602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 819 602
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 742A
Date de création: 01 août 1995
Siège social: 14 RUE LARIVEY, 10000, TROYES
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de ACI ARCHITECTEURS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACI ARCHITECTEURS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACI ARCHITECTEURS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

10000 TROYESSiègeFermé
401 819 602 00012 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 742A

Documents juridiques de ACI ARCHITECTEURS

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 1996

Acte

Dépôt du 27 juillet 1995

Acte

Comptes annuels de ACI ARCHITECTEURS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACI ARCHITECTEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACI ARCHITECTEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACI ARCHITECTEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACI ARCHITECTEURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACI ARCHITECTEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACI ARCHITECTEURS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur ACI ARCHITECTEURS

Quel est le numéro SIREN de ACI ARCHITECTEURS ?

Le numéro SIREN de ACI ARCHITECTEURS est 401 819 602. Le SIRET de son siège social est 401 819 602 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48401819602.

Où se situe le siège social de ACI ARCHITECTEURS ?

Le siège social de ACI ARCHITECTEURS est situé 14 rue Larivey, 10000 Troyes.