ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

Active

Siren515 212 116Association42800 CHATEAUNEUFCréée le 06 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) est une association immatriculée le 6 octobre 2009 sous le numéro SIREN 515 212 116. Elle est domiciliée 235 Rte du Mollard, 42800 Chateauneuf. Son activité principale relève du code NAF 9609Z. AGNES DEVILLE exerce les fonctions de ? de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

INSEE

Dénomination: ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)
SIREN: 515 212 116
SIRET (siège): 515 212 116 00013
N° TVA intracommunautaire: FR45515212116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 515 212 116
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Association déclarée
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 06 octobre 2009
Siège social: 235 RTE DU MOLLARD, 42800, CHATEAUNEUF
Établissements: 1
Statut: Active

Économie sociale et solidaire

Objet social de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

MENAGE REPASSAGE BRICOLAGE

Finances de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

INSEE

AGNES DEVILLE

Depuis la création (06 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42800 CHATEAUNEUFSiègeActif
515 212 116 00013 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION). Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION). Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 06 octobre 2009

Questions fréquentes sur ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION)

Quel est le numéro SIREN de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) ?

Le numéro SIREN de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) est 515 212 116. Le SIRET de son siège social est 515 212 116 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45515212116.

Qui dirige ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) ?

ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) est dirigée par AGNES DEVILLE, ?.

Où se situe le siège social de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) ?

Le siège social de ACI (ASSOCIATION CAP INSERTION) est situé 235 Rte du Mollard, 42800 Chateauneuf.