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ACI NV CLEMENT

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Siren442 699 732Société étrangère L DE RAETLAN 16Créée le 27 juin 2002

4332C · Agencement de lieux de vente

Documents

ACI NV CLEMENT est une société étrangère immatriculée le 27 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 699 732. Elle est domiciliée 8870 Izegzem, L de Raetlan 16. Elle exerce une activité de agencement de lieux de vente (code NAF 4332C).

Fiche d'identité de ACI NV CLEMENT

Dénomination
ACI NV CLEMENT
SIREN
442 699 732
SIRET (siège)
442 699 732 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40442699732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 699 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4332C - Agencement de lieux de vente
Date de création
27 juin 2002
Siège social
8870 IZEGZEM, L DE RAETLAN 16
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ACI NV CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ACI NV CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ACI NV CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • L DE RAETLAN 16SiègeActif

    442 699 732 00016 · ouvert le 27 juin 2002 · NAF 4332C

Documents juridiques de ACI NV CLEMENT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de ACI NV CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACI NV CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACI NV CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACI NV CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ACI NV CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2002

Questions fréquentes sur ACI NV CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de ACI NV CLEMENT ?

Le numéro SIREN de ACI NV CLEMENT est 442 699 732. Le SIRET de son siège social est 442 699 732 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40442699732.

Où se situe le siège social de ACI NV CLEMENT ?

Le siège social de ACI NV CLEMENT est situé 8870 Izegzem, L de Raetlan 16.

ACI NV CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, ACI NV CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACI NV CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACI NV CLEMENT.