ACJ2L
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 840 744 031, ACJ2L est une SAS créée le 4 juillet 2018. Son siège social est situé 31 rue Guillaume Tell, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. La direction est assurée par CHRISTOPHER SOLTANE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ACJ2L
INSEE- Dénomination
- ACJ2L
- SIREN
- 840 744 031
- SIRET (siège)
- 840 744 031 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR81840744031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 744 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 04 juillet 2018
- Siège social
- 31 RUE GUILLAUME TELL, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ACJ2L
Autre site : thepotcompany.fr
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de ACJ2L
Commerce de détail spécialisés divers, produits naturels, objets de collection
Finances de ACJ2L
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACJ2L
INSEEÉtablissements de ACJ2L
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
840 744 031 00013 · ouvert le 25 juin 2018 · NAF 4778C
Documents juridiques de ACJ2L
INPIComptes annuels de ACJ2L
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACJ2L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACJ2L
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACJ2L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ACJ2L n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACJ2L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACJ2L
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-04 · Début d'activité : 2018-06-25
- création
Date d'effet : 04 juillet 2018
Marques déposées par ACJ2L
INPIACJ2L est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 9 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeThe Pot Company
N° 4810601 · Déposée le 21 octobre 2021 · Marque figurative
Classes 3, 5, 29, 30, 31, 32, 34, 35, 45 · valable jusqu’au 21 octobre 2031
- Marque enregistréeThe Pot Company
N° 4722285 · Déposée le 17 janvier 2021 · Marque figurative
Classes 3, 5, 29, 30, 31, 32, 34 · valable jusqu’au 17 janvier 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ACJ2L
Quel est le numéro SIREN de ACJ2L ?
Le numéro SIREN de ACJ2L est 840 744 031. Le SIRET de son siège social est 840 744 031 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81840744031.
Qui dirige ACJ2L ?
ACJ2L est dirigée par CHRISTOPHER SOLTANE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ACJ2L ?
Le siège social de ACJ2L est situé 31 rue Guillaume Tell, 21000 Dijon.
ACJ2L est-elle toujours en activité ?
Oui, ACJ2L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACJ2L est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACJ2L.
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