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ACLOQUE JEAN

Active
Siren303 039 317Entrepreneur individuel80150 DOMVAST
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ACLOQUE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 303 039 317. Le siège social de l'entreprise se trouve à Domvast (80150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de ACLOQUE JEAN

Dénomination
ACLOQUE JEAN
SIREN
303 039 317
SIRET (siège)
303 039 317 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13303039317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 039 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
80150, DOMVAST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACLOQUE JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ACLOQUE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACLOQUE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACLOQUE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 80150 DOMVASTSiègeFermé

    303 039 317 00019 · NAF 011A

Documents juridiques de ACLOQUE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACLOQUE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACLOQUE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACLOQUE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACLOQUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACLOQUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACLOQUE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ACLOQUE JEAN

Quel est le numéro SIREN de ACLOQUE JEAN ?

Le numéro SIREN de ACLOQUE JEAN est 303 039 317. Le SIRET de son siège social est 303 039 317 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13303039317.

Où se situe le siège social de ACLOQUE JEAN ?

Le siège social de ACLOQUE JEAN est situé 80150 Domvast.

ACLOQUE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ACLOQUE JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACLOQUE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACLOQUE JEAN.

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