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ACM

Active
Siren442 747 242SCI38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINECréée le 06 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ACM est une SCI immatriculée le 6 août 2002 sous le numéro SIREN 442 747 242. Elle est domiciliée 190 RUE GAMBETTA Les Abrets, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par AIME CLEYET-MAREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ACM

Dénomination
ACM
SIREN
442 747 242
SIRET (siège)
442 747 242 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77442747242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 747 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 août 2002
Siège social
190 RUE GAMBETTA Les Abrets, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACM

PROPRIETE, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION

Finances de ACM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACM

AC

AIME CLEYET-MAREL

Gérant

Depuis la création (06 août 2002) · 24 ans

Établissements de ACM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif

    442 747 242 00018 · ouvert le 26 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de ACM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 février 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 06 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de ACM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2002

Questions fréquentes sur ACM

Quel est le numéro SIREN de ACM ?

Le numéro SIREN de ACM est 442 747 242. Le SIRET de son siège social est 442 747 242 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77442747242.

Qui dirige ACM ?

ACM est dirigée par AIME CLEYET-MAREL, gérant.

Où se situe le siège social de ACM ?

Le siège social de ACM est situé 190 RUE GAMBETTA Les Abrets, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.

ACM est-elle toujours en activité ?

Oui, ACM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACM.

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