ACM BT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ACM BT est une SAS immatriculée le 8 mars 2016 sous le numéro SIREN 818 762 171. Elle est domiciliée 60 rue Gabriel Peri 60-70, 59320 Haubourdin. Son activité principale relève du code NAF 4399C. MAXIME LOYER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ACM BT
INSEE- Dénomination
- ACM BT
- SIREN
- 818 762 171
- SIRET (siège)
- 818 762 171 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR48818762171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 762 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 08 mars 2016
- Siège social
- 60 RUE GABRIEL PERI 60-70, 59320, HAUBOURDIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ACM BT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ACM BT
Maçonnerie, carrelage, terrassement, pavage, ravalement de façade, platerie.
Finances de ACM BT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACM BT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Directeur général · jusqu'à avril 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ACM BT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59320 HAUBOURDINSiègeActif
818 762 171 00028 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 4399C
- 59263 HOUPLIN-ANCOISNEFermé
818 762 171 00010 · ouvert le 25 février 2016 · NAF 4399C
Documents juridiques de ACM BT
INPIComptes annuels de ACM BT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACM BT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACM BT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACM BT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ACM BT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 3
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01103
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 17 février 2026 · N° 25/01747
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00526
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 06 février 2025 · N° 24/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/01836
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 02 avril 2024 · N° 24/00034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACM BT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACM BT
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
Directeur général partant : Loyer, Gérard
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-08 · Début d'activité : 2016-02-25
- création
Date d'effet : 08 mars 2016
Questions fréquentes sur ACM BT
Quel est le numéro SIREN de ACM BT ?
Le numéro SIREN de ACM BT est 818 762 171. Le SIRET de son siège social est 818 762 171 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48818762171.
Qui dirige ACM BT ?
ACM BT est dirigée par MAXIME LOYER, président de sas.
Où se situe le siège social de ACM BT ?
Le siège social de ACM BT est situé 60 rue Gabriel Peri 60-70, 59320 Haubourdin.
ACM BT est-elle toujours en activité ?
Oui, ACM BT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACM BT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACM BT.
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