ACML
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 565 905, ACML est une SAS créée le 1er décembre 2020. Elle est domiciliée 153 av Gustave Eiffel, 33560 Sainte-Eulalie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. La direction est assurée par MAHAMADOU DIABY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ACML
INSEE- Dénomination
- ACML
- SIREN
- 891 565 905
- SIRET (siège)
- 891 565 905 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR36891565905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 565 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 01 décembre 2020
- Siège social
- 153 AV GUSTAVE EIFFEL, 33560, SAINTE-EULALIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ACML
Exploiter et assurer la gestion juridique, financière et commerciale de tous supports publicitaires, journalistiques, médiatiques ou autres relatifs à a personne de Monsieur DIABY et portant notamment sur son nom, son image, sa voix, sa notoriété ou tous autres éléments corporels ou incorporels ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents. Créer et développer toutes activités visant à mettre en avant l'image de la personne de Monsieur DIABY.
Finances de ACML
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACML
INSEEÉtablissements de ACML
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33560 SAINTE-EULALIESiègeActif
891 565 905 00025 · ouvert le 27 novembre 2020 · NAF 7490B
- 33370 YVRACFermé
891 565 905 00017 · ouvert le 27 novembre 2020 · NAF 7490B
Documents juridiques de ACML
INPIComptes annuels de ACML
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACML
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ACML. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 21/07528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 mars 2026 · N° 2024J00186
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/56501
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 04 avril 2025 · N° 24/17372
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 17 février 2025 · N° 24/57752
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 04 octobre 2024 · N° 22/10571
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 15/01823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/18070
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACML
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2020
Marques déposées par ACML
INPIACML est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 12 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéeTST
N° 5296406 · Déposée le 10 septembre 2026 · Marque figurative
Classes 5, 9, 25, 28, 35, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 10 septembre 2036
- Demande publiéeTST THE SHIFT TRAINING SANTÉ & PERFORMANCE
N° 5296396 · Déposée le 10 septembre 2026 · Marque figurative
Classes 5, 9, 25, 28, 35, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 10 septembre 2036
- Marque enregistréeThe Shift Training - Santé & Performance
N° 5136273 · Déposée le 04 avril 2025 · Marque verbale
Classes 9, 14, 21, 25, 27, 28, 41 · valable jusqu’au 04 avril 2035
- Marque enregistréeSPORTHERAPY NOTRE STUDIO SANTE SPORT
N° 5010675 · Déposée le 30 novembre 2023 · Marque figurative
Classes 8, 9, 14, 21, 25, 27, 28, 41 · valable jusqu’au 30 novembre 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ACML
Quel est le numéro SIREN de ACML ?
Le numéro SIREN de ACML est 891 565 905. Le SIRET de son siège social est 891 565 905 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36891565905.
Qui dirige ACML ?
ACML est dirigée par MAHAMADOU DIABY, président de sas.
Où se situe le siège social de ACML ?
Le siège social de ACML est situé 153 av Gustave Eiffel, 33560 Sainte-Eulalie.
ACML est-elle toujours en activité ?
Oui, ACML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACML est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACML.
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