ACOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 700 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 841 216 336, ACOS est une société civile créée le 20 juillet 2018. Elle est domiciliée 5 Che du Tremblay, 69250 Albigny-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale. La direction est assurée par COLINE BEAURENAULT en qualité de autre.
Fiche d'identité de ACOS
INSEE- Dénomination
- ACOS
- SIREN
- 841 216 336
- SIRET (siège)
- 841 216 336 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20841216336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 216 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 700 000 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 20 juillet 2018
- Siège social
- 5 CHE DU TREMBLAY, 69250, ALBIGNY-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACOS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, en état futur d'achèvement ou achevés, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe
Finances de ACOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACOS
INSEEAutre
Autre
Établissements de ACOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69250 ALBIGNY-SUR-SAONESiègeActif
841 216 336 00013 · ouvert le 10 juillet 2018 · NAF 6832B
Documents juridiques de ACOS
INPIComptes annuels de ACOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ACOS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 22 juillet 2025 · N° 22/02877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale E salle 4
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/01356
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 25 juillet 2024 · N° 21/00786
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/01274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 21 septembre 2023 · N° 21/05909
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 février 2016 · N° 14-23.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACOS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
BEAURENAULT Olivier nom d'usage : BEAURENAULT n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-10
- création
Date d'effet : 20 juillet 2018
Questions fréquentes sur ACOS
Quel est le numéro SIREN de ACOS ?
Le numéro SIREN de ACOS est 841 216 336. Le SIRET de son siège social est 841 216 336 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20841216336.
Qui dirige ACOS ?
ACOS est dirigée par COLINE BEAURENAULT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ACOS ?
Le siège social de ACOS est situé 5 Che du Tremblay, 69250 Albigny-sur-Saone.
ACOS est-elle toujours en activité ?
Oui, ACOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACOS.
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