ACOUSTIQUE COTE BASQUE

Active

Siren333 544 005SAS64600 AngletCréée le 01 octobre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 30,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 544 005, ACOUSTIQUE COTE BASQUE est une SAS créée le 1er octobre 1985. Son siège social est situé 6 AV des Cyprès, 64600 Anglet. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. La direction est assurée par Franck ACHARD de LELUARDIERE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

INSEE

Dénomination: ACOUSTIQUE COTE BASQUE
SIREN: 333 544 005
SIRET (siège): 333 544 005 00064
N° TVA intracommunautaire: FR09333544005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 544 005
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 30 000 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 01 octobre 1985
Siège social: 6 AV des Cyprès, 64600, Anglet
Établissements: 7
Statut: Active

Objet social de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à l'étude et les mesures en acoustique ; l'ingénierie et l'expertise en acoustique ; la formation à l'acoustique et à la métrologie.

Finances de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

INSEEBODACC

Franck ACHARD de LELUARDIERE

Président de SAS

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2024

Anciens dirigeants (1)

Claude SCAVINI

Président · de août 2013 à décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

INSEE

7 établissements, dont 2 en activité.

64600 AngletSiègeActif
333 544 005 00064 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 7112B
50270 Barneville-CarteretActif
333 544 005 00072 · ouvert le 08 septembre 2026 · NAF 7112B
64200 BIARRITZFermé
333 544 005 00015 · ouvert le 04 septembre 1985 · NAF 331B
64500 SAINT-JEAN-DE-LUZFermé
333 544 005 00023 · ouvert le 15 septembre 1989 · NAF 331B
64200 BIARRITZFermé
333 544 005 00031 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 523C
64500 SAINT-JEAN-DE-LUZFermé
333 544 005 00049 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 331B
64990 UrcuitFermé
333 544 005 00056 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 7112B

Documents juridiques de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

INPI

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 février 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 novembre 2025

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 novembre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mars 2021

Acte

Dépôt du 26 février 2021

Acte

Dépôt du 05 novembre 2019

Acte

Dépôt du 09 octobre 2019

Acte

Dépôt du 14 août 2013

Acte

Dépôt du 05 octobre 2007

Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

Acte

Dépôt du 07 septembre 1999

Acte

Dépôt du 17 avril 1997

Acte

Dépôt du 07 décembre 1992

Acte

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACOUSTIQUE COTE BASQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACOUSTIQUE COTE BASQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ACOUSTIQUE COTE BASQUE. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 novembre 1998 · N° 96-16.422
cassation
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACOUSTIQUE COTE BASQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

BODACC

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
15 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
22 décembre 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Président : ACHARD Franck
12 mai 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
04 juin 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
21 avril 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
31 mars 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Président : SCAVINI Claude
17 mars 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
12 mars 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
15 octobre 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
04 avril 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
21 juin 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
24 mai 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
26 septembre 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
11 août 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
12 août 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
23 août 2013Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Gérant : SCAVINI Claude
27 juin 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
31 juillet 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
26 novembre 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
28 octobre 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
30 octobre 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
07 novembre 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

04 février 2025création
Date d'effet : 01 octobre 1985

Marques déposées par ACOUSTIQUE COTE BASQUE

INPI

ACOUSTIQUE COTE BASQUE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

ACB CONSULTING
N° 3912998 · Déposée le 13 avril 2012 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 42 · expirée le 13 avril 2022
ENTENDRE correction Auditive
N° 3001854 · Déposée le 12 janvier 2000 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 10, 35, 42 · expirée le 12 janvier 2010
PROSURF
N° 99770401 · Déposée le 19 janvier 1999 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 10 · expirée le 19 janvier 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de ACOUSTIQUE COTE BASQUE

data.gouv.fr

26 marchés publics ont été notifiés à ACOUSTIQUE COTE BASQUE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026.

MOE - PÔLE SOCIAL
CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE · notifié le 18 août 2026 · Procédure adaptée · 3 ans
134 k€Services
Etude d’opportunité et de programmation d’un ensemble aquatique intercommunal
CC PYRENEES HAUT GARONNAISES · notifié le 24 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 7 offres reçues
91,3 k€Services
COLL.ST LAURENT MOE REHAB ET EXTENSION
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES · notifié le 07 juillet 2026 · Procédure adaptée · 46 mois · 4 offres reçues
133 k€Services
COLL.ST LAURENT MOE REHAB ET EXTENSION
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES · notifié le 07 juillet 2026 · Procédure adaptée · 46 mois · 4 offres reçues
133 k€Services
PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE IRANDATZ A HENDAYE
DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES · notifié le 28 avril 2026 · Procédure adaptée · 70 mois
842 k€Services
Maitrise d oeuvre - 5 cotraitants
COMMUNE D ARTHEZ DE BEARN (MAIRIE) · notifié le 19 novembre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans
70,1 k€Services
MOE pour la transformation d’une grange en restaurant scolaire
COMMUNE DE PEYREHORADE (MAIRIE) · notifié le 13 novembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 20 mois · 9 offres reçues
159 k€Travaux
MO AMENAGEMENT INTERIEUR DE DEUX PLATEAUX RDC BAT MEDTECH IZARBEL
CA DU PAYS BASQUE · notifié le 20 août 2025 · Procédure adaptée · 1 mois
128 k€Services
AMO Rehab. Bat. et Espaces Publics secteur Halle
COMMUNE DE SAINT PALAIS (CHEMINS CAMINOS BIDEAK PATHS CAMINS) · notifié le 17 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an
77,1 k€Services
LANTOKI ARCHITECTES- MOE EXTENSION CRECHE BALEAKO+ CREATION LOGEMENT T3 BANCA
CA DU PAYS BASQUE · notifié le 25 septembre 2024 · Procédure adaptée · 42 mois
90,3 k€Services
MAÎTRISE OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE MAM ET D’UN ESPACE SANTE
COMMUNE DE SAINT PANDELON (MAIRIE) · notifié le 18 septembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans
48,9 k€Services
MAITRISE OEUVRE SALLE OMNISPORTS ST ETIENNE DE BAIGORRY
CA DU PAYS BASQUE · notifié le 11 avril 2024 · Procédure adaptée · 4 ans
473 k€Services
marche de maitrise d oeuvre pour la conception et le suivi de relaisation de la consctuction d un restaurant scolaire
COMMUNE D ARBONNE (MAIRIE) · notifié le 18 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an
61,7 k€Services
ARCHTECTE mission de base et complementaire
COMMUNE D ARBONNE (MAIRIE) · notifié le 07 juillet 2023 · Procédure adaptée · 41 mois
312 k€Services
PHASE REALISATION
COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE) · notifié le 07 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 13 mois
7,0 M€ *Travaux
Maitrise d oeuvre AMALURRA
COMMUNE DE LOUHOSSOA (MAIRIE) · notifié le 11 juillet 2022 · Procédure adaptée · 30 mois
157 k€Services
PHASE REALISATION
COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE) · notifié le 07 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 13 mois
7,3 M€ *Travaux
PHASE REALISATION
COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE) · notifié le 07 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 13 mois
7,3 M€ *Travaux
PHASE REALISATION
COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE) · notifié le 12 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 13 mois
7,3 M€ *Travaux
MAITRISE D’OEUVRE POUR EXTENSION ET RENOVATION CRECHE XITOAK
CA DU PAYS BASQUE · notifié le 29 décembre 2021 · Procédure adaptée · 1 mois
93,6 k€Services
PHASE CONCEPTION
COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE) · notifié le 01 décembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 8 mois
466 k€Travaux
PHASE REALISATION
COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE) · notifié le 06 mai 2021 · Appel d'offres ouvert · 45 mois
7,3 M€ *Travaux
PHASE CONCEPTION
COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE) · notifié le 06 mai 2021 · Appel d'offres ouvert · 8 mois
466 k€Travaux
MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION THEATRE FRANCIS PLANTE
COMMUNE D'ORTHEZ (MAIRIE) · notifié le 21 avril 2021 · Procédure adaptée · 27 mois
94,9 k€Services
MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION THEATRE FRANCIS PLANTE
COMMUNE D'ORTHEZ (MAIRIE) · notifié le 21 avril 2021 · Procédure adaptée · 27 mois
94,9 k€Services
CONCEPTION REALISATION POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT DEDIE A L ECOLE D INGENIEURS ISALAB A ANGLET
CA DU PAYS BASQUE · notifié le 03 juin 2020 · Dialogue compétitif · 1 mois
10,7 M€ *Travaux

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ACOUSTIQUE COTE BASQUE

Quel est le numéro SIREN de ACOUSTIQUE COTE BASQUE ?

Le numéro SIREN de ACOUSTIQUE COTE BASQUE est 333 544 005. Le SIRET de son siège social est 333 544 005 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09333544005.

Qui dirige ACOUSTIQUE COTE BASQUE ?

ACOUSTIQUE COTE BASQUE est dirigée par Franck ACHARD de LELUARDIERE, président de sas.

Où se situe le siège social de ACOUSTIQUE COTE BASQUE ?

Le siège social de ACOUSTIQUE COTE BASQUE est situé 6 AV des Cyprès, 64600 Anglet.