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ACQUAPROCESS

Active
Siren904 039 245SAS06000 NICECréée le 11 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ACQUAPROCESS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 039 245. Elle est domiciliée 56 rue Saint-Philippe C/o Agep, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 3600Z. PIETRO CAPPELLO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACQUAPROCESS

Dénomination
ACQUAPROCESS
SIREN
904 039 245
SIRET (siège)
904 039 245 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75904039245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 039 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3600Z
Date de création
11 octobre 2021
Siège social
56 RUE SAINT-PHILIPPE C/O AGEP, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACQUAPROCESS

La commercialisation et la distribution du Système Acquaprocess et d'une manière plus générale, la commercialisation de biens et services dans le domaine de l'eau, du traitement d'eau et toute autre activité apparentée

Finances de ACQUAPROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACQUAPROCESS

PC

PIETRO CAPPELLO

Président de SAS

Depuis la création (11 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de ACQUAPROCESS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    904 039 245 00017 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 3600Z

Documents juridiques de ACQUAPROCESS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ACQUAPROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACQUAPROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACQUAPROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACQUAPROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACQUAPROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACQUAPROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACQUAPROCESS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-11 · Début d'activité : 2021-10-01

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2021

Questions fréquentes sur ACQUAPROCESS

Quel est le numéro SIREN de ACQUAPROCESS ?

Le numéro SIREN de ACQUAPROCESS est 904 039 245. Le SIRET de son siège social est 904 039 245 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75904039245.

Qui dirige ACQUAPROCESS ?

ACQUAPROCESS est dirigée par PIETRO CAPPELLO, président de sas.

Où se situe le siège social de ACQUAPROCESS ?

Le siège social de ACQUAPROCESS est situé 56 rue Saint-Philippe C/o Agep, 06000 Nice.

ACQUAPROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, ACQUAPROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACQUAPROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACQUAPROCESS.

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