ACQUART CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 423 342 575, ACQUART CLAUDE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 17 rue de Cheneau, 25200 Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de ACQUART CLAUDE
INSEE- Dénomination
- ACQUART CLAUDE
- SIREN
- 423 342 575
- SIRET (siège)
- 423 342 575 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44423342575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 342 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 17 RUE DE CHENEAU, 25200, MONTBELIARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACQUART CLAUDE
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de ACQUART CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACQUART CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ACQUART CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 MONTBELIARDSiègeActif
423 342 575 00010 · ouvert le 18 juin 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de ACQUART CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ACQUART CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACQUART CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACQUART CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACQUART CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACQUART CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACQUART CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur ACQUART CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de ACQUART CLAUDE ?
Le numéro SIREN de ACQUART CLAUDE est 423 342 575. Le SIRET de son siège social est 423 342 575 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44423342575.
Où se situe le siège social de ACQUART CLAUDE ?
Le siège social de ACQUART CLAUDE est situé 17 rue de Cheneau, 25200 Montbeliard.
ACQUART CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, ACQUART CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACQUART CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACQUART CLAUDE.
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