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ACSAN

Active
Siren480 283 936SARL13006 MARSEILLECréée le 11 janvier 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

ACSAN est une SARL immatriculée le 11 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 283 936. Son siège social est situé 2 rue de Mondovi, 13006 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B. ALAIN COHEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACSAN

Dénomination
ACSAN
SIREN
480 283 936
SIRET (siège)
480 283 936 00031
N° TVA intracommunautaire
FR46480283936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 283 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
8559B
Date de création
11 janvier 2005
Siège social
2 RUE DE MONDOVI, 13006, MARSEILLE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ACSAN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ACSAN

Prestations de services aux particuliers notamment dans le domaine de l'enseignement de la formation et du soutien scolaire à domicile.

Finances de ACSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACSAN

AC

ALAIN COHEN

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de ACSAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    480 283 936 00031 · ouvert le 10 janvier 2005 · NAF 8559B

  • 13006 MARSEILLEFermé

    480 283 936 00015 · ouvert le 10 janvier 2005 · NAF 804C

  • 13006 MARSEILLEFermé

    480 283 936 00023 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 8559B

Documents juridiques de ACSAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 24 février 2006

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de ACSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACSAN

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2005

Marques déposées par ACSAN

ACSAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ACSAN ASSISTANCE SCOLAIRE

    N° 3387575 · Déposée le 21 octobre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 38, 41 · expirée le 21 octobre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ACSAN

Quel est le numéro SIREN de ACSAN ?

Le numéro SIREN de ACSAN est 480 283 936. Le SIRET de son siège social est 480 283 936 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46480283936.

Qui dirige ACSAN ?

ACSAN est dirigée par ALAIN COHEN, gérant.

Où se situe le siège social de ACSAN ?

Le siège social de ACSAN est situé 2 rue de Mondovi, 13006 Marseille.

ACSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ACSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACSAN.