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ACSENS

Active
Siren453 228 116SARL26000 VALENCECréée le 27 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
44,0 k€
Effectif
Non publié

ACSENS est une SARL immatriculée le 27 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 228 116. Son siège social est situé 497 av Victor Hugo le Sud B, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE TOURRETTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ACSENS

Dénomination
ACSENS
SIREN
453 228 116
SIRET (siège)
453 228 116 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52453228116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 228 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
44 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
27 avril 2004
Siège social
497 AV VICTOR HUGO LE SUD B, 26000, VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACSENS

FORMATION ET CONSEIL

Finances de ACSENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACSENS

JT

JEAN-CLAUDE TOURRETTE

Gérant

Depuis la création (27 avril 2004) · 22 ans

Établissements de ACSENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    453 228 116 00019 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ACSENS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de ACSENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACSENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACSENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACSENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACSENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACSENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACSENS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2004

Questions fréquentes sur ACSENS

Quel est le numéro SIREN de ACSENS ?

Le numéro SIREN de ACSENS est 453 228 116. Le SIRET de son siège social est 453 228 116 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52453228116.

Qui dirige ACSENS ?

ACSENS est dirigée par JEAN-CLAUDE TOURRETTE, gérant.

Où se situe le siège social de ACSENS ?

Le siège social de ACSENS est situé 497 av Victor Hugo le Sud B, 26000 Valence.

ACSENS est-elle toujours en activité ?

Oui, ACSENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACSENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACSENS.

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