CheckersProcédures

ACTE IARD

Active
Siren332 948 546SA67300 SCHILTIGHEIMCréée le 30 juillet 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions176 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2023
Non publié
Résultat net 2023
Non publié
Capital social
11,4 M€
Effectif
Non publié

ACTE IARD est une SA immatriculée le 30 juillet 1985 sous le numéro SIREN 332 948 546. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av de l'Europe, 67300 Schiltigheim. L'entreprise déclare le code NAF 6512Z comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL GAERTNER en qualité de président du directoire.

Fiche d'identité de ACTE IARD

Dénomination
ACTE IARD
SIREN
332 948 546
SIRET (siège)
332 948 546 00178
N° TVA intracommunautaire
FR81332948546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Illkirch-Graffenstaden 332 948 546
Greffe
Illkirch-Graffenstaden
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2024
Forme juridique
SA à directoire
Capital social
11 433 676,29 €
Code NAF / APE
6512Z
Date de création
30 juillet 1985
Siège social
14 AV DE L'EUROPE, 67300, SCHILTIGHEIM
Établissements
16
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de ACTE IARD

Réalisation et gestion de contrats d'assurances et réassurances

Finances de ACTE IARD

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2023-------
2022-------
2021-------
2020-------
2019-------
2018-------
2017-------
2016-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · bilan A · déposé le 05 novembre 2024

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Code A1675 235 000 €-
Code A21 164 142 000 €-
Code P1140 751 000 €-
Code P2730 475 000 €-
Code P31 164 142 000 €-
Code R182 978 000 €-
Code R2−75 635 000 €-
Code R47 019 000 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Code A11 087 856 691 €-
Code A21 087 856 691 €-
Code P1132 290 277 €-
Code P2686 950 547 €-
Code P31 087 856 691 €-
Code R1−13 815 613 €-
Code R2−68 765 314 €-
Code R34 203 200 €-
Code R48 053 098 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Code A1533 084 000 €-
Code A21 030 195 000 €-
Code P1124 763 000 €-
Code P2646 937 000 €-
Code P31 030 195 000 €-
Code R166 541 000 €-
Code R2−58 424 000 €-
Code R35 020 000 €-
Code R44 957 000 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Code A1519 940 000 €-
Code A21 003 344 000 €-
Code P1120 331 000 €-
Code P2619 419 000 €-
Code P31 003 344 000 €-
Code R161 576 000 €-
Code R2−56 641 000 €-
Code R34 521 000 €-
Code R43 615 000 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Code A1504 855 713 000 €-
Code A2962 538 432 000 €-
Code P1116 715 282 000 €-
Code P2586 366 009 000 €-
Code P3962 538 432 000 €-
Code R160 133 917 000 €-
Code R254 018 571 000 €-
Code R33 152 708 000 €-
Code R43 892 071 000 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Code A1495 423 000 €-
Code A2921 572 000 €-
Code P1112 823 000 €-
Code P2560 222 000 €-
Code P3921 572 000 €-
Code R158 064 000 €-
Code R2−43 114 000 €-
Code R32 521 000 €-
Code R44 396 000 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Code A1515 935 000 €-
Code A2902 838 000 €-
Code P1108 427 000 €-
Code P2546 878 000 €-
Code P3902 838 000 €-
Code R158 072 000 €-
Code R2−47 416 000 €-
Code R32 621 000 €-
Code R43 552 000 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Code A3902 032 €-
Code P761 406 €-
Code P82 252 €-
Code P9902 032 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de ACTE IARD

MP

MICHELE PLATARET

Membre du directoire

RD

Raphaël DILLINGER

Membre du directoire

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

RS

RICHARD SAUER

Autre

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

MS

MICHEL SILLON

Membre du conseil de surveillance

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

MG

MICHEL GAERTNER

Président du directoire

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

GM

GERARD MOYSE

Président du conseil de surveillance

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

C

CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS CAM btp

Membre du conseil de surveillance

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

F

FIDUCIAIRE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

S

SECCO

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

MS

MAURICE SEYFRIED

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

AE

ANDRE EINHORN

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2026

Anciens dirigeants (2)

EL

et BOVE LABORDE

membres du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2008

P

PARTNER RE SA :

conseil de surveillance · jusqu'à mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ACTE IARD

16 établissements, dont 11 en activité.

  • 67300 SCHILTIGHEIMSiègeActif

    332 948 546 00178 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 6512Z

  • 90000 BELFORTActif

    332 948 546 00061 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6512Z

  • 57000 METZActif

    332 948 546 00038 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6512Z

  • 54000 NANCYActif

    332 948 546 00053 · ouvert le 28 février 1990 · NAF 6512Z

  • 68000 COLMARActif

    332 948 546 00087 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6512Z

  • 31000 TOULOUSEActif

    332 948 546 00111 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 6512Z

  • 68100 MULHOUSEActif

    332 948 546 00129 · ouvert le 10 janvier 1994 · NAF 6512Z

  • 25480 ECOLE-VALENTINActif

    332 948 546 00137 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6512Z

  • 57200 SARREGUEMINESActif

    332 948 546 00152 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 6512Z

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEActif

    332 948 546 00160 · ouvert le 08 avril 2003 · NAF 6512Z

  • 69009 LYON 9E ARRONDISSEMENTActif

    332 948 546 00194 · ouvert le 24 septembre 2024 · NAF 6512Z

  • 67000 STRASBOURGFermé

    332 948 546 00020 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6512Z

  • 25000 BESANCONFermé

    332 948 546 00046 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 660E

  • 68200 MULHOUSEFermé

    332 948 546 00079 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 660E

  • 31000 TOULOUSEFermé

    332 948 546 00095 · ouvert le 18 novembre 1991 · NAF 660E

  • 13410 LAMBESCFermé

    332 948 546 00103 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 660E

Documents juridiques de ACTE IARD

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 février 2009

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 07 février 2006

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de ACTE IARD

ACTE IARD a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Bilan A

05 novembre 2024

Comptes annuels 2023

Bilan A

15 juillet 2024

Comptes annuels 2022

Bilan A

12 juillet 2023

Comptes annuels 2021

Bilan A

30 août 2022

Comptes annuels 2020

Bilan A

12 août 2021

Comptes annuels 2019

Bilan A

24 juillet 2020

Comptes annuels 2018

Bilan A

29 juillet 2019

Comptes annuels 2017

Bilan A

23 juillet 2018

Comptes annuels 2016

Bilan banque / assurance

08 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ACTE IARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACTE IARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

176 décisions de justice publiées en open data mentionnent ACTE IARD. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACTE IARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACTE IARD

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

    Président du directoire, Membre du directoire : GAERTNER Michel ; Président du conseil de surveillance : MOYSE Gerard ; Membre du directoire : KNOCHEL Michele ; Vice-président du conseil de surveillance : SAUER Richard ; Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS CAM btpBOONEN Jean ; Membre du conseil de surveillance : SILLON Michel ; Membre du directoire : DILLINGER Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE ; Commissaire aux comptes titulaire : SEYFRIED Maurice ; Commissaire aux comptes suppléant : EINHORN Andre ; Commissaire aux comptes suppléant : SECCO

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

    Président du directoire : GAERTNER Michel ; Président du conseil de surveillance : MOYSE Gerard ; Membre du directoire : KNOCHEL Michele ; Vice-président du conseil de surveillance : SAUER Richard ; Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS CAM btpBOONEN Jean ; Membre du conseil de surveillance : SILLON Michel ; Membre du directoire : DILLINGER Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE ; Commissaire aux comptes titulaire : SEYFRIED Maurice ; Commissaire aux comptes suppléant : EINHORN Andre ; Commissaire aux comptes suppléant : SECCO

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    membres du conseil de surveillance partants : LABORDE (Pierre) et BOVE (Yvan), nouveaux : SILLON (Michel) et SAUER (Richard), vice président du conseil de surveillance partant, BOVE (Yvan), nouveau : SAUER (Richard) : nouveau.

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    conseil de surveillance partant : PARTNER RE SA :.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 1985

Marques déposées par ACTE IARD

ACTE IARD est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ACTE IARD

Quel est le numéro SIREN de ACTE IARD ?

Le numéro SIREN de ACTE IARD est 332 948 546. Le SIRET de son siège social est 332 948 546 00178. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81332948546.

Qui dirige ACTE IARD ?

ACTE IARD est dirigée par MICHEL GAERTNER, président du directoire. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ACTE IARD ?

Le siège social de ACTE IARD est situé 14 av de l'Europe, 67300 Schiltigheim.

ACTE IARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ACTE IARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACTE IARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACTE IARD.

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