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ACTP 34

Active
Siren807 542 295SAS34130 MAUGUIOCréée le 03 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ACTP 34 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 542 295. Elle est domiciliée Che Vauguieres le Haut Vauguieres le Haut, 34130 Mauguio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2017, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 203 k€ pour un résultat net de 11,8 k€. GROUPE HTP exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACTP 34

Dénomination
ACTP 34
SIREN
807 542 295
SIRET (siège)
807 542 295 00033
N° TVA intracommunautaire
FR02807542295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Montpellier 807 542 295
Greffe
Montpellier
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
03 novembre 2014
Siège social
CHE VAUGUIERES LE HAUT VAUGUIERES LE HAUT, 34130, MAUGUIO
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ACTP 34

Toutes activité de nettoyage et dans tous domaines, prestations de services liées.

Finances de ACTP 34

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024-----533 k€1,0 M€-
2023-----369 k€908 k€-
2017203 k€+162,0 %11,8 k€13,9 k€13,8 k€20,3 k€189 k€4,4 k€
201677,5 k€+322,9 %1,6 k€1,8 k€1,8 k€8,5 k€20,4 k€1,4 k€
201518,3 k€-5,0 k€5,9 k€5,9 k€7,0 k€10,9 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 26 septembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
18,7 %
Taux d’endettement
35,6 %
Ratio de liquidité
438,3 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Immobilisations corporelles171 381 €86 623 €
TOTAL Actif immobilisé171 381 €86 623 €
Clients et comptes rattachés163 802 €518 174 €
Autres créances12 546 €35 537 €
Disponibilités668 040 €266 076 €
Charges constatées d'avance1 271 €1 271 €
TOTAL Actif circulant845 659 €821 057 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 017 040 €907 680 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Autres réserves63 451 €46 490 €
Report à nouveau3 440 €3 440 €
Résultat de l'exercice463 595 €316 962 €
TOTAL Capitaux propres532 687 €369 092 €
Emprunts et dettes assimilées150 472 €92 589 €
Fournisseurs et comptes rattachés97 702 €201 141 €
Code 16939 360 €-
Autres dettes94 933 €157 607 €
Produits constatés d'avance141 246 €87 252 €
TOTAL Dettes484 353 €538 588 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 017 040 €907 680 €
Code 182130 481 €0 €
Code 18417 000 €0 €
Code 19592 195 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Immobilisations corporelles86 623 €0 €
TOTAL Actif immobilisé86 623 €0 €
Clients et comptes rattachés518 174 €126 809 €
Autres créances35 537 €22 684 €
Disponibilités266 076 €222 873 €
Charges constatées d'avance1 271 €1 234 €
TOTAL Actif circulant821 057 €373 599 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif907 680 €373 599 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Autres réserves46 490 €30 583 €
Report à nouveau3 440 €3 440 €
Résultat de l'exercice316 962 €115 907 €
TOTAL Capitaux propres369 092 €152 130 €
Emprunts et dettes assimilées92 589 €156 €
Fournisseurs et comptes rattachés201 141 €86 845 €
Autres dettes157 607 €27 175 €
Produits constatés d'avance87 252 €107 294 €
TOTAL Dettes538 588 €221 469 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif907 680 €373 599 €
Code 18291 769 €0 €
Code 19559 809 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Immobilisations corporelles799 €-
TOTAL Actif immobilisé799 €-
Clients et comptes rattachés154 692 €8 008 €
Autres créances23 217 €2 250 €
Disponibilités9 153 €8 566 €
Charges constatées d'avance936 €1 589 €
TOTAL Actif circulant187 998 €20 413 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif188 796 €20 413 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Report à nouveau6 308 €4 756 €
Résultat de l'exercice11 759 €1 552 €
TOTAL Capitaux propres20 267 €8 508 €
Emprunts et dettes assimilées80 €89 €
Fournisseurs et comptes rattachés139 211 €8 959 €
Autres dettes29 238 €2 858 €
TOTAL Dettes168 529 €11 905 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif188 796 €20 413 €
Code 182900 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services203 129 €77 532 €
Autres produits2 €-
TOTAL Produits d'exploitation203 131 €77 532 €
Autres charges externes184 361 €74 080 €
Code 243395 €-
Impôts, taxes et versements assimilés440 €208 €
Salaires et traitements2 877 €900 €
Charges sociales1 517 €518 €
Dotations aux amortissements102 €-
Autres charges1 €-
TOTAL Charges d'exploitation189 297 €75 706 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION13 834 €1 826 €
Impôts sur les bénéfices2 075 €274 €
BÉNÉFICE OU PERTE11 759 €1 552 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Clients et comptes rattachés8 008 €300 €
Autres créances2 250 €319 €
Disponibilités8 566 €9 416 €
Charges constatées d'avance1 589 €900 €
TOTAL Actif circulant20 413 €10 935 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif20 413 €10 935 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €-
Report à nouveau4 756 €-
Résultat de l'exercice1 552 €4 956 €
TOTAL Capitaux propres8 508 €6 956 €
Emprunts et dettes assimilées89 €43 €
Fournisseurs et comptes rattachés8 959 €1 838 €
Autres dettes2 858 €2 097 €
TOTAL Dettes11 905 €3 978 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif20 413 €10 935 €

Compte de résultat

Poste20162015
Code 209209 €-
Code 215215 €-
Code 217217 €-
Production vendue - services77 532 €18 332 €
TOTAL Produits d'exploitation77 532 €18 332 €
Autres charges externes74 080 €12 236 €
Code 243197 €-
Impôts, taxes et versements assimilés208 €195 €
Salaires et traitements900 €-
Charges sociales518 €-
TOTAL Charges d'exploitation75 706 €12 431 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION1 826 €5 901 €
Charges exceptionnelles-60 €
Impôts sur les bénéfices274 €885 €
BÉNÉFICE OU PERTE1 552 €4 956 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Clients et comptes rattachés300 €-
Autres créances319 €-
Disponibilités9 416 €-
Charges constatées d'avance900 €-
TOTAL Actif circulant10 935 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif10 935 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel2 000 €-
Résultat de l'exercice4 956 €-
TOTAL Capitaux propres6 956 €-
Emprunts et dettes assimilées43 €-
Fournisseurs et comptes rattachés1 838 €-
Autres dettes2 097 €-
TOTAL Dettes3 978 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif10 935 €-

Compte de résultat

Poste20152014
Production vendue - services18 332 €-
TOTAL Produits d'exploitation18 332 €-
Autres charges externes12 236 €-
Code 243195 €-
Impôts, taxes et versements assimilés195 €-
TOTAL Charges d'exploitation12 431 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION5 901 €-
Charges exceptionnelles60 €-
Impôts sur les bénéfices885 €-
BÉNÉFICE OU PERTE4 956 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ACTP 34

G

GROUPE HTP

Président de SAS

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 décembre 2020

Anciens dirigeants (3)

ES

Eric SAGUET

Gérant · de août 2020 à décembre 2020

ES

Edouard, Christian, Eric SAGUET

Gérant · de octobre 2017 à août 2020

GH

Gilles Gérant : SAGUET Eric, Richard, Pierre HABERT

Gérant · de novembre 2014 à octobre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ACTP 34

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34130 MAUGUIOSiègeActif

    807 542 295 00033 · ouvert le 27 octobre 2014 · NAF 8121Z

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    807 542 295 00025 · ouvert le 20 septembre 2017 · NAF 8121Z

  • 34740 VENDARGUESFermé

    807 542 295 00017 · ouvert le 27 octobre 2014 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ACTP 34

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 07 août 2020

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de ACTP 34

ACTP 34 a déposé les comptes annuels de 5 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan simplifié

26 septembre 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan simplifié

10 avril 2024

Comptes annuels 2017

Bilan simplifié

09 juillet 2018

Comptes annuels 2016

Bilan simplifié

08 juin 2018

Comptes annuels 2015

Bilan simplifié

29 mars 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ACTP 34

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACTP 34. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACTP 34 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACTP 34 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACTP 34

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Président : GROUPE HTP

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : SAGUET Eric

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : SAGUET Edouard, Christian, Eric

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : HABERT Gilles

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-03 · Début d'activité : 2014-10-27

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2014

Marchés publics de ACTP 34

19 marchés publics ont été notifiés à ACTP 34 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 30,7 M€.

  • NETTOYAGE ET ENLEVEMENT DE DECHETS DES ESPACES PUBLICS DE LA 3M - LOT2 NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DES DECHETS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 30 juin 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    6,0 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 09 avril 2024 · Appel d'offres ouvert · 54 mois

    3,2 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 13 décembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 54 mois

    3,1 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 08 décembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    2,2 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 30 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    2,2 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 26 octobre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    2,1 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 28 juin 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,9 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 07 mars 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,6 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 06 décembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,8 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 08 octobre 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,1 M€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 17 septembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    938 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 26 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    818 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 16 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    758 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 11 mai 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    668 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 19 février 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    518 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 04 décembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    574 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 03 décembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    563 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 08 juin 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    499 k€Services

  • NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS L2 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE MANUEL OU AVEC DU PETIT MATERIEL RAMASSAGE DE DEPOTS

    MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 06 décembre 2019 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    98,7 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ACTP 34

Quel est le numéro SIREN de ACTP 34 ?

Le numéro SIREN de ACTP 34 est 807 542 295. Le SIRET de son siège social est 807 542 295 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02807542295.

Qui dirige ACTP 34 ?

ACTP 34 est dirigée par GROUPE HTP, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de ACTP 34 ?

ACTP 34 a déclaré un chiffre d'affaires de 203 k€ sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 11,8 k€.

Où se situe le siège social de ACTP 34 ?

Le siège social de ACTP 34 est situé Che Vauguieres le Haut Vauguieres le Haut, 34130 Mauguio.

ACTP 34 est-elle toujours en activité ?

Oui, ACTP 34 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACTP 34 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACTP 34.

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