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AD HOC

Active
Siren881 719 546SAS43360 VERGONGHEONCréée le 19 février 2020

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
200 €

AD HOC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2020, identifiée par le SIREN 881 719 546. Elle est domiciliée 27 Rte de Lubieres, 43360 Vergongheon. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). La direction est assurée par RAPHAEL MAVILLE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de AD HOC

Dénomination
AD HOC
SIREN
881 719 546
SIRET (siège)
881 719 546 00015
N° TVA intracommunautaire
FR78881719546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 719 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
19 février 2020
Siège social
27 RTE DE LUBIERES, 43360, VERGONGHEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AD HOC

Médecin.

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Finances de AD HOC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AD HOC

RM

RAPHAEL MAVILLE

Président de SAS

Depuis la création (19 février 2020) · 6 ans

Établissements de AD HOC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43360 VERGONGHEONSiègeActif

    881 719 546 00015 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8621Z

Documents juridiques de AD HOC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2020

  • Acte

Conformité de AD HOC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AD HOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent AD HOC. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AD HOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AD HOC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2020

Questions fréquentes sur AD HOC

Quel est le numéro SIREN de AD HOC ?

Le numéro SIREN de AD HOC est 881 719 546. Le SIRET de son siège social est 881 719 546 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78881719546.

Qui dirige AD HOC ?

AD HOC est dirigée par RAPHAEL MAVILLE, président de sas.

Où se situe le siège social de AD HOC ?

Le siège social de AD HOC est situé 27 Rte de Lubieres, 43360 Vergongheon.

AD HOC est-elle toujours en activité ?

Oui, AD HOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AD HOC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AD HOC.

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