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438 464 927

Active
Siren438 464 927Entrepreneur individuel La CapelleCréée le 11 janvier 2024

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 438 464 927

Dénomination
438 464 927
SIREN
438 464 927
SIRET (siège)
438 464 927 00039
N° TVA intracommunautaire
FR06438464927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 464 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
11 janvier 2024
Siège social
La Capelle
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 438 464 927

Couture main et machine accessoires zéro déchets, sacs, accessoires divers, housses sièges automobiles. Broderie machine, crochet (laine, fil de coton, sac, panière, tapis...)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 438 464 927

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 438 464 927

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La CapelleSiègeActif

    438 464 927 00039 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 438 464 927

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 décembre 2023

  • Copie des statuts

Dépôt du 30 décembre 2023

  • Copie des statuts

Dépôt du 11 août 2011

  • Acte

Conformité de 438 464 927

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 438 464 927. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 438 464 927 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 438 464 927

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-11 · Début d'activité : 2024-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Immatriculée le 2011-08-11 · Début d'activité : 2011-06-14

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2024