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894 314 582

Active
Siren894 314 582Entrepreneur individuel Condé-sur-l'EscautCréée le 15 mars 2021

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 894 314 582

Dénomination
894 314 582
SIREN
894 314 582
SIRET (siège)
894 314 582 00020
N° TVA intracommunautaire
FR00894314582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 314 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
15 mars 2021
Siège social
Condé-sur-l'Escaut
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 894 314 582

SOINS INFIRMIERS

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Dirigeants et représentants de 894 314 582

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 894 314 582

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Condé-sur-l'EscautSiègeActif

    894 314 582 00020 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 8690D

  • Condé-sur-l'EscautFermé

    894 314 582 00012 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 8690D

Conformité de 894 314 582

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 894 314 582. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 894 314 582 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 894 314 582

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2021

Accords collectifs de 894 314 582

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de 894 314 582 a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Accord collectif d'entreprise

    Signé le 22 août 2025 · en vigueur à partir du 22 août 2025 · dépôt n° T59L25067936

    Accord
    • Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

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