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331 416 792

Active
Siren331 416 792Entrepreneur individuel LA SEYNE-SUR-MERCréée le 10 janvier 1990

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Fiche d'identité de 331 416 792

Dénomination
331 416 792
SIREN
331 416 792
SIRET (siège)
331 416 792 00066
N° TVA intracommunautaire
FR00331416792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 416 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
10 janvier 1990
Siège social
LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 331 416 792

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Dirigeants et représentants de 331 416 792

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 416 792

4 établissements, dont 1 en activité.

  • LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    331 416 792 00066 · ouvert le 02 juin 2025 · NAF 4399C

  • LA SEYNE-SUR-MERFermé

    331 416 792 00033 · ouvert le 10 janvier 1990 · NAF 452V

  • LA SEYNE-SUR-MERFermé

    331 416 792 00041 · ouvert le 05 décembre 2005 · NAF 7010Z

  • LA SEYNE-SUR-MERFermé

    331 416 792 00058 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 7010Z

Documents juridiques de 331 416 792

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 331 416 792

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 416 792. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 416 792 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 331 416 792

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1990