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522 170 190

Active
Siren522 170 190Entrepreneur individuel MISERIEUXCréée le 01 mai 2010

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 522 170 190

Dénomination
522 170 190
SIREN
522 170 190
SIRET (siège)
522 170 190 00022
N° TVA intracommunautaire
FR61522170190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 170 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 mai 2010
Siège social
MISERIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 522 170 190

marche et internet, ventes de marchandises neuves et occasions non réglementées : brocante

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 522 170 190

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 522 170 190

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MISERIEUXSiègeActif

    522 170 190 00022 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 4789Z

  • LYONFermé

    522 170 190 00014 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 522 170 190

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 18 août 2016

  • Acte

Conformité de 522 170 190

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 522 170 190. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 522 170 190 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 522 170 190

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-05 · Début d'activité : 2019-03-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-18 · Début d'activité : 2010-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2010