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995 389 434

Active
Siren995 389 434Entrepreneur individuel VesoulCréée le 05 mars 2026

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Fiche d'identité de 995 389 434

Dénomination
995 389 434
SIREN
995 389 434
SIRET (siège)
995 389 434 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34995389434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 389 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
05 mars 2026
Siège social
Vesoul
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 995 389 434

Vente sur les marchés de divers lots et démarchage à domicile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 995 389 434

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 995 389 434

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VesoulSiègeActif

    995 389 434 00011 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 4789Z

Conformité de 995 389 434

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 995 389 434. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 995 389 434 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 995 389 434

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-05 · Début d'activité : 2026-01-02

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2026