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AEL BTP

Active
Siren903 912 392SARL25500 LES COMBESCréée le 12 octobre 2021

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 912 392, AEL BTP est une SARL créée le 12 octobre 2021. Elle est domiciliée 2 La Lavenne, 25500 Les Combes. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). Elle est dirigée par SYLVAIN CUENOT, gérant.

Fiche d'identité de AEL BTP

Dénomination
AEL BTP
SIREN
903 912 392
SIRET (siège)
903 912 392 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47903912392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 912 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
12 octobre 2021
Siège social
2 LA LAVENNE, 25500, LES COMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AEL BTP

toutes activités de travaux publics et particuliers terrassement voirie réseaux aménagements paysagers déneigement location de matériel et de véhicules de chantier sans chauffeur

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Finances de AEL BTP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AEL BTP

SC

SYLVAIN CUENOT

Gérant

Depuis la création (12 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de AEL BTP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 LES COMBESSiègeActif

    903 912 392 00011 · ouvert le 15 octobre 2021 · NAF 4312A

Documents juridiques de AEL BTP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2021

  • Acte

Conformité de AEL BTP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AEL BTP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AEL BTP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AEL BTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AEL BTP

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2021

Aides publiques de AEL BTP

4 aides de minimis octroyées à AEL BTP ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 221,2 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 08 octobre 2026

    113 €
  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 11 septembre 2026

    31,6 €
  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 11 août 2026

    50,8 €
  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 05 août 2026

    25,8 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur AEL BTP

Quel est le numéro SIREN de AEL BTP ?

Le numéro SIREN de AEL BTP est 903 912 392. Le SIRET de son siège social est 903 912 392 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47903912392.

Qui dirige AEL BTP ?

AEL BTP est dirigée par SYLVAIN CUENOT, gérant.

Où se situe le siège social de AEL BTP ?

Le siège social de AEL BTP est situé 2 La Lavenne, 25500 Les Combes.

AEL BTP est-elle toujours en activité ?

Oui, AEL BTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AEL BTP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AEL BTP.