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Aequil Science

Active
Siren931 173 967SAS01630 Saint-Genis-PouillyCréée le 19 juillet 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
23,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 931 173 967, Aequil Science est une SAS créée le 19 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve Pays de Gex Entreprises, 50 rue Gustave Eiffel, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Son activité principale relève du code NAF 7211Z. La direction est assurée par Frederic Roscop en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Aequil Science

Dénomination
Aequil Science
SIREN
931 173 967
SIRET (siège)
931 173 967 00023
N° TVA intracommunautaire
FR95931173967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 173 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
23 194 €
Code NAF / APE
7211Z
Date de création
19 juillet 2024
Siège social
Pays de Gex Entreprises, 50 rue Gustave Eiffel, 01630, Saint-Genis-Pouilly
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de Aequil Science

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de Aequil Science

Recherche, Conception, développement, exploitation et commercialisation de tous produits, services et solutions pour le monde du vivant. Recherche, Conception, acquisition, exploitation et commercialisation de logiciels informatiques, de progiciels, de documentation relative à ces logiciels ou progiciels.

Finances de Aequil Science

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Aequil Science

FR

Frederic Roscop

Président de SAS

Depuis la création (19 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de Aequil Science

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01630 Saint-Genis-PouillySiègeActif

    931 173 967 00023 · ouvert le 13 janvier 2025 · NAF 7211Z

  • 06210 Mandelieu-la-NapouleFermé

    931 173 967 00015 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 7211Z

Documents juridiques de Aequil Science

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 17 juillet 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 juillet 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de Aequil Science

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Aequil Science. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Aequil Science

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Aequil Science. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Aequil Science n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Aequil Science n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Aequil Science

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2024

Aides publiques de Aequil Science

2 aides de minimis octroyées à Aequil Science ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 16,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 15 juin 2026

    8,0 k€
  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 15 juin 2026

    8,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 05 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur Aequil Science

Quel est le numéro SIREN de Aequil Science ?

Le numéro SIREN de Aequil Science est 931 173 967. Le SIRET de son siège social est 931 173 967 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95931173967.

Qui dirige Aequil Science ?

Aequil Science est dirigée par Frederic Roscop, président de sas.

Où se situe le siège social de Aequil Science ?

Le siège social de Aequil Science est situé Pays de Gex Entreprises, 50 rue Gustave Eiffel, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

Aequil Science est-elle toujours en activité ?

Oui, Aequil Science est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Aequil Science est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Aequil Science.