AFRAN Anne

Active

Siren982 936 700Entrepreneur individuel91220 Brétigny-sur-OrgeCréée le 03 janvier 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

AFRAN Anne est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2024 sous le numéro SIREN 982 936 700. Elle est domiciliée 11 AV Lucien Clause RESIDENCE NOVALÏA, 91220 Brétigny-sur-Orge. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de AFRAN Anne

INSEE

Dénomination: AFRAN Anne
SIREN: 982 936 700
SIRET (siège): 982 936 700 00011
N° TVA intracommunautaire: FR24982936700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 936 700
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création: 03 janvier 2024
Siège social: 11 AV Lucien Clause RESIDENCE NOVALÏA, 91220, Brétigny-sur-Orge
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AFRAN Anne

COMMERCE DE DETAIL, ACHAT ET VENTE DE TOUS PRODUITS NON REGLEMENTES, IMPORT ET EXPORT

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Établissements de AFRAN Anne

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91220 Brétigny-sur-OrgeSiègeActif
982 936 700 00011 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de AFRAN Anne

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de AFRAN Anne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AFRAN Anne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AFRAN Anne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AFRAN Anne

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 janvier 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-03 · Début d'activité : 2024-01-02

03 juillet 2024création
Date d'effet : 03 janvier 2024

Questions fréquentes sur AFRAN Anne

Quel est le numéro SIREN de AFRAN Anne ?

Le numéro SIREN de AFRAN Anne est 982 936 700. Le SIRET de son siège social est 982 936 700 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24982936700.

Où se situe le siège social de AFRAN Anne ?

Le siège social de AFRAN Anne est situé 11 AV Lucien Clause RESIDENCE NOVALÏA, 91220 Brétigny-sur-Orge.

AFRAN Anne est-elle toujours en activité ?

Oui, AFRAN Anne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AFRAN Anne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AFRAN Anne.

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