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AGENCE DE L'ORME

Active
Siren440 755 270SARL06250 MOUGINSCréée le 04 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AGENCE DE L'ORME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2002, identifiée par le SIREN 440 755 270. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 All des Ormes Zac du Font de l'Orme, 06250 Mougins. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de AGENCE DE L'ORME

Dénomination
AGENCE DE L'ORME
SIREN
440 755 270
SIRET (siège)
440 755 270 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40440755270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 755 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
04 février 2002
Siège social
45 ALL DES ORMES ZAC DU FONT DE L'ORME, 06250, MOUGINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AGENCE DE L'ORME

Agences immobilières

Finances de AGENCE DE L'ORME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AGENCE DE L'ORME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AGENCE DE L'ORME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    440 755 270 00012 · ouvert le 04 février 2002 · NAF 6831Z

Documents juridiques de AGENCE DE L'ORME

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 12 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de AGENCE DE L'ORME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AGENCE DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AGENCE DE L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AGENCE DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AGENCE DE L'ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AGENCE DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AGENCE DE L'ORME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2002

Questions fréquentes sur AGENCE DE L'ORME

Quel est le numéro SIREN de AGENCE DE L'ORME ?

Le numéro SIREN de AGENCE DE L'ORME est 440 755 270. Le SIRET de son siège social est 440 755 270 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440755270.

Où se situe le siège social de AGENCE DE L'ORME ?

Le siège social de AGENCE DE L'ORME est situé 45 All des Ormes Zac du Font de l'Orme, 06250 Mougins.

AGENCE DE L'ORME est-elle toujours en activité ?

Oui, AGENCE DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AGENCE DE L'ORME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AGENCE DE L'ORME.

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