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AGENCEMENT 14

Active
Siren803 562 784SARL14400 BAYEUXCréée le 21 juillet 20141 ou 2

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
3,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 803 562 784, AGENCEMENT 14 est une SARL créée le 21 juillet 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 av Conseil, 14400 Bayeux. AGENCEMENT 14 relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par IOAN TOMOIAGA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de AGENCEMENT 14

Dénomination
AGENCEMENT 14
SIREN
803 562 784
SIRET (siège)
803 562 784 00022
N° TVA intracommunautaire
FR35803562784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 562 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
21 juillet 2014
Effectif
1 ou 2
Siège social
23 AV CONSEIL, 14400, BAYEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AGENCEMENT 14

Maçonnerie, menuiserie, plâtre, électricité, plomberie, carrelage.

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Finances de AGENCEMENT 14

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AGENCEMENT 14

IT

IOAN TOMOIAGA

Gérant

Depuis la création (21 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de AGENCEMENT 14

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14400 BAYEUXSiègeActif

    803 562 784 00022 · ouvert le 21 octobre 2017 · NAF 4399C

Documents juridiques de AGENCEMENT 14

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2020

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2014

  • Acte

Conformité de AGENCEMENT 14

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AGENCEMENT 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AGENCEMENT 14. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section

    Décision du 17 juin 2025 · N° 25/06671

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AGENCEMENT 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AGENCEMENT 14

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2014

Questions fréquentes sur AGENCEMENT 14

Quel est le numéro SIREN de AGENCEMENT 14 ?

Le numéro SIREN de AGENCEMENT 14 est 803 562 784. Le SIRET de son siège social est 803 562 784 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35803562784.

Qui dirige AGENCEMENT 14 ?

AGENCEMENT 14 est dirigée par IOAN TOMOIAGA, gérant.

Où se situe le siège social de AGENCEMENT 14 ?

Le siège social de AGENCEMENT 14 est situé 23 av Conseil, 14400 Bayeux.

AGENCEMENT 14 est-elle toujours en activité ?

Oui, AGENCEMENT 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AGENCEMENT 14 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AGENCEMENT 14.

Combien de salariés compte AGENCEMENT 14 ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, AGENCEMENT 14 emploie 1 ou 2 salariés.