AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 512 430 125, AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE est une SARL créée le 1er juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 T rue Bergeret, 95290 L'Isle Adam. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.
Fiche d'identité de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
INSEE- Dénomination
- AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
- SIREN
- 512 430 125
- SIRET (siège)
- 512 430 125 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49512430125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 430 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 01 juin 2009
- Siège social
- 11 T RUE BERGERET, 95290, L'ISLE ADAM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jérôme, Michel, Jean Marc JAUFFRET
Gérant · de juin 2009 à juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95290 L'ISLE ADAMSiègeFermé
512 430 125 00017 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 6202A
Documents juridiques de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2009
Questions fréquentes sur AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE
Quel est le numéro SIREN de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE ?
Le numéro SIREN de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE est 512 430 125. Le SIRET de son siège social est 512 430 125 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49512430125.
Où se situe le siège social de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE ?
Le siège social de AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE est situé 11 T rue Bergeret, 95290 L'Isle Adam.
AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AGENCEMENT CONCEPTION ETUDE.
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