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934 932 922

Active
Siren934 932 922Entrepreneur individuel MontagneyCréée le 05 novembre 2024

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 934 932 922

Dénomination
934 932 922
SIREN
934 932 922
SIRET (siège)
934 932 922 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31934932922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 932 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
05 novembre 2024
Siège social
Montagney
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 932 922

vente en ligne, vente direct ou sur des marchés de toutes mes créations faites mains et sur les différents supports personnalisées ou non

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 934 932 922

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 932 922

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontagneySiègeActif

    934 932 922 00016 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 4791B

Documents juridiques de 934 932 922

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 934 932 922

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 932 922. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 932 922 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 932 922

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-05 · Début d'activité : 2024-11-01

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2024