AHSATAL Rachid

Active

Siren934 514 423Entrepreneur individuel69340 FranchevilleCréée le 13 décembre 2024

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

AHSATAL Rachid est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2024, identifié par le SIREN 934 514 423. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Grande Rue Allée A, 69340 Francheville. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de AHSATAL Rachid

INSEE

Dénomination: AHSATAL Rachid
SIREN: 934 514 423
SIRET (siège): 934 514 423 00011
N° TVA intracommunautaire: FR05934514423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 934 514 423
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création: 13 décembre 2024
Siège social: 36 Grande Rue Allée A, 69340, Francheville
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de AHSATAL Rachid

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

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Établissements de AHSATAL Rachid

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69340 FranchevilleSiègeActif
934 514 423 00011 · ouvert le 15 octobre 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de AHSATAL Rachid

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de AHSATAL Rachid

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AHSATAL Rachid. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AHSATAL Rachid n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AHSATAL Rachid

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 décembre 2024création
Date d'effet : 13 décembre 2024

Questions fréquentes sur AHSATAL Rachid

Quel est le numéro SIREN de AHSATAL Rachid ?

Le numéro SIREN de AHSATAL Rachid est 934 514 423. Le SIRET de son siège social est 934 514 423 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05934514423.

Où se situe le siège social de AHSATAL Rachid ?

Le siège social de AHSATAL Rachid est situé 36 Grande Rue Allée A, 69340 Francheville.

AHSATAL Rachid est-elle toujours en activité ?

Oui, AHSATAL Rachid est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AHSATAL Rachid est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AHSATAL Rachid.

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