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AID Oussama

Active
Siren130 705 080Entrepreneur individuel25300 PontarlierCréée le 29 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AID Oussama est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2026, identifié par le SIREN 130 705 080. Elle est domiciliée 6 RUE Notre Dame, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de AID Oussama

Dénomination
AID Oussama
SIREN
130 705 080
SIRET (siège)
130 705 080 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27130705080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 130 705 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
29 septembre 2026
Siège social
6 RUE Notre Dame, 25300, Pontarlier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AID Oussama

Livraison à vélo

Finances de AID Oussama

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AID Oussama

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AID Oussama

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PontarlierSiègeActif

    130 705 080 00013 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de AID Oussama

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de AID Oussama

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AID Oussama. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AID Oussama

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AID Oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AID Oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AID Oussama

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-29 · Début d'activité : 2026-10-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2026

Questions fréquentes sur AID Oussama

Quel est le numéro SIREN de AID Oussama ?

Le numéro SIREN de AID Oussama est 130 705 080. Le SIRET de son siège social est 130 705 080 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27130705080.

Où se situe le siège social de AID Oussama ?

Le siège social de AID Oussama est situé 6 RUE Notre Dame, 25300 Pontarlier.

AID Oussama est-elle toujours en activité ?

Oui, AID Oussama est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AID Oussama est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AID Oussama.

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