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AILLET PASCAL

Active
Siren390 861 367100014490 BALLEROY-SUR-DROMECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AILLET PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 861 367. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE DES FORGES Balleroy, 14490 Balleroy-sur-Drome. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de AILLET PASCAL

Dénomination
AILLET PASCAL
SIREN
390 861 367
SIRET (siège)
390 861 367 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01390861367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 861 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
15 RUE DES FORGES Balleroy, 14490, BALLEROY-SUR-DROME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AILLET PASCAL

Courtage en assurances.

Finances de AILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AILLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14490 BALLEROY-SUR-DROMESiègeActif

    390 861 367 00014 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6622Z

Documents juridiques de AILLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AILLET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-04 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur AILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de AILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de AILLET PASCAL est 390 861 367. Le SIRET de son siège social est 390 861 367 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01390861367.

Où se situe le siège social de AILLET PASCAL ?

Le siège social de AILLET PASCAL est situé 15 RUE DES FORGES Balleroy, 14490 Balleroy-sur-Drome.

AILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, AILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AILLET PASCAL.

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