AIR FRANCHE COMTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,8 k€
- Effectif
- Non publié
AIR FRANCHE COMTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 1989, identifiée par le SIREN 351 455 670. Le siège social de l'entreprise se trouve Aerodrome Aerodrome de la Veze, 25660 La Veze. Son activité principale relève du code NAF 5110Z. La direction est assurée par CLAUDE DOMERGUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AIR FRANCHE COMTE
INSEE- Dénomination
- AIR FRANCHE COMTE
- SIREN
- 351 455 670
- SIRET (siège)
- 351 455 670 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11351455670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 455 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 80 797,98 €
- Code NAF / APE
- 5110Z
- Date de création
- 26 juillet 1989
- Siège social
- AERODROME AERODROME DE LA VEZE, 25660, LA VEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de AIR FRANCHE COMTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de AIR FRANCHE COMTE
Transports aériens et toutes activités annexes, connexes ou complémentaires aux transports aériens, enseignement du pilotage, pilotage et convoyage d'appareils aériens, vente et location d'appareils et accessoires, Handling, Catering, toute activité se rapportant à la publicité.
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Finances de AIR FRANCHE COMTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AIR FRANCHE COMTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 juillet 1989) · 37 ans
Établissements de AIR FRANCHE COMTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25660 LA VEZESiègeActif
351 455 670 00015 · ouvert le 06 juillet 1984 · NAF 5110Z
Documents juridiques de AIR FRANCHE COMTE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AIR FRANCHE COMTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AIR FRANCHE COMTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AIR FRANCHE COMTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AIR FRANCHE COMTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AIR FRANCHE COMTE. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 janvier 2004 · N° 02-12.781
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AIR FRANCHE COMTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AIR FRANCHE COMTE
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
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- création
Date d'effet : 26 juillet 1989
Questions fréquentes sur AIR FRANCHE COMTE
Quel est le numéro SIREN de AIR FRANCHE COMTE ?
Le numéro SIREN de AIR FRANCHE COMTE est 351 455 670. Le SIRET de son siège social est 351 455 670 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11351455670.
Qui dirige AIR FRANCHE COMTE ?
AIR FRANCHE COMTE est dirigée par CLAUDE DOMERGUE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de AIR FRANCHE COMTE ?
Le siège social de AIR FRANCHE COMTE est situé Aerodrome Aerodrome de la Veze, 25660 La Veze.
AIR FRANCHE COMTE est-elle toujours en activité ?
Oui, AIR FRANCHE COMTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AIR FRANCHE COMTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AIR FRANCHE COMTE.
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