AIRCOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 006 934, AIRCOM est une SARL créée le 6 juillet 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve La Gouyonniere Zac, 42480 La Fouillouse. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL NOAILLY, gérant.
Fiche d'identité de AIRCOM
INSEE- Dénomination
- AIRCOM
- SIREN
- 404 006 934
- SIRET (siège)
- 404 006 934 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR91404006934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 006 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 06 juillet 2000
- Siège social
- LA GOUYONNIERE ZAC, 42480, LA FOUILLOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AIRCOM
l'acquisition, la propriété, la location, la sous location, la vente et le négoce de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement ainsi que toutes prestations de service à destination des entreprises
Finances de AIRCOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AIRCOM
INSEEÉtablissements de AIRCOM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42480 LA FOUILLOUSESiègeActif
404 006 934 00024 · ouvert le 05 mai 2000 · NAF 6810Z
- 42340 VEAUCHEFermé
404 006 934 00016 · ouvert le 16 février 1996 · NAF 701F
Documents juridiques de AIRCOM
INPIComptes annuels de AIRCOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AIRCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AIRCOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AIRCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AIRCOM. Elles s'échelonnent de 2019 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 15 juin 2023 · N° 20/00934
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 2021 · N° 20-10.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 septembre 2019 · N° 19/01309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AIRCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AIRCOM
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- création
Date d'effet : 06 juillet 2000
Marques déposées par AIRCOM
INPIAIRCOM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeHALLES ESSENTIELLES
N° 4895622 · Déposée le 06 septembre 2022 · Marque verbale
Classes 29, 30, 31, 32, 33, 35 · valable jusqu’au 06 septembre 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AIRCOM
Quel est le numéro SIREN de AIRCOM ?
Le numéro SIREN de AIRCOM est 404 006 934. Le SIRET de son siège social est 404 006 934 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91404006934.
Qui dirige AIRCOM ?
AIRCOM est dirigée par PASCAL NOAILLY, gérant.
Où se situe le siège social de AIRCOM ?
Le siège social de AIRCOM est situé La Gouyonniere Zac, 42480 La Fouillouse.
AIRCOM est-elle toujours en activité ?
Oui, AIRCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AIRCOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AIRCOM.
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