AKSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- 5tranche Sirene
AKSEL est une SAS immatriculée le 18 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 657 660. Son siège social est situé 14 RUE Clémenceau, 54660 Moutiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A et emploie 5 salariés. IONUT STOICAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de AKSEL
INSEE- Dénomination
- AKSEL
- SIREN
- 990 657 660
- SIRET (siège)
- 990 657 660 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR80990657660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 657 660
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 18 septembre 2025
- Effectif
- 5
- Siège social
- 14 RUE Clémenceau, 54660, Moutiers
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AKSEL
Maçonnerie étanchéité toiture ravalement façade , seconde oeuvre et negoce
Finances de AKSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AKSEL
INSEEÉtablissements de AKSEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54660 MoutiersSiègeActif
990 657 660 00025 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 4399C
- 54500 Vandœuvre-lès-NancyFermé
990 657 660 00017 · ouvert le 08 août 2025 · NAF 4120A
Documents juridiques de AKSEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AKSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AKSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AKSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AKSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent AKSEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/52589
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Loyers Commerciaux
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/02734
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/01645
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026P00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/14949
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2021F01211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F03914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 12 mai 2025 · N° 2024015817
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/01358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 23 mai 2024 · N° 22/04519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 28 juillet 2020 · N° 19/06860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AKSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AKSEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2025
Questions fréquentes sur AKSEL
Quel est le numéro SIREN de AKSEL ?
Le numéro SIREN de AKSEL est 990 657 660. Le SIRET de son siège social est 990 657 660 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80990657660.
Qui dirige AKSEL ?
AKSEL est dirigée par IONUT STOICAN, président de sas.
Où se situe le siège social de AKSEL ?
Le siège social de AKSEL est situé 14 RUE Clémenceau, 54660 Moutiers.
AKSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, AKSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AKSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AKSEL.
Combien de salariés compte AKSEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, AKSEL emploie 5 salariés.
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