AKSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 994 442 663, AKSEL est une SARL créée le 12 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 AV Foch, 54000 Nancy. Son activité principale relève du code NAF 5510Z. La direction est assurée par Mohand CHACHOUA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AKSEL
INSEE- Dénomination
- AKSEL
- SIREN
- 994 442 663
- SIRET (siège)
- 994 442 663 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75994442663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 442 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2026
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 12 décembre 2025
- Siège social
- 8 AV Foch, 54000, Nancy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AKSEL
L'achat, la vente, l'exploitation de tous fonds de commerce d'hôtel de tourisme, sans la vente de boissons alcoolisées.
Finances de AKSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AKSEL
INSEEÉtablissements de AKSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54000 NancySiègeActif
994 442 663 00013 · ouvert le 28 octobre 2025 · NAF 5510Z
Documents juridiques de AKSEL
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AKSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AKSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AKSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AKSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent AKSEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux commercial
Décision du 04 septembre 2026 · N° 25/02372
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/52589
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Loyers Commerciaux
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/02734
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/01645
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026P00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/14949
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2021F01211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F03914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 12 mai 2025 · N° 2024015817
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/01358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 23 mai 2024 · N° 22/04519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 28 juillet 2020 · N° 19/06860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AKSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AKSEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-12 · Début d'activité : 2025-10-28
- création
Date d'effet : 12 décembre 2025
Questions fréquentes sur AKSEL
Quel est le numéro SIREN de AKSEL ?
Le numéro SIREN de AKSEL est 994 442 663. Le SIRET de son siège social est 994 442 663 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75994442663.
Qui dirige AKSEL ?
AKSEL est dirigée par Mohand CHACHOUA, gérant.
Où se situe le siège social de AKSEL ?
Le siège social de AKSEL est situé 8 AV Foch, 54000 Nancy.
AKSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, AKSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AKSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AKSEL.
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